L'Arbre d'Or, trophée de Palmarès du Festival International du Film Ecologique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'Arbre d'Or, trophée de Palmarès du Festival International du Film Ecologique
Commune de BOURGES collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3356941
Date de dépôt :
25/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2015
Présentation de la marque L'Arbre d'Or, trophée de Palmarès du Festival International du Film Ecologique
Déposée le 25 avril 2005 par Commune de BOURGESTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'Arbre d'Or, trophée de Palmarès du Festival International du Film Ecologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est Commune de BOURGESTODO domicilié(e) 11 rue Jacques Rimbault, BP 628,18020 BOURGES cedex - 18020 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. le Maire de BOURGES domicilié(e) Hôtel de Ville, 11 rue Jacques Rimbault, BP 628,18020 BOURGES cedex - 18020 - France.
La marque L'Arbre d'Or, trophée de Palmarès du Festival International du Film Ecologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Arbre d'Or, trophée de Palmarès du Festival International du Film Ecologique est expirée depuis le 25 avril 2015.
Commune de BOURGES collectivité territoriale - 11 rue Jacques Rimbault, BP 628,18020 BOURGES cedex - 18020 - France
M. le Maire de BOURGES - Hôtel de Ville, 11 rue Jacques Rimbault, BP 628,18020 BOURGES cedex - 18020 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Objet d'art en métal précieux. Publicité, articles promotionnels (tels que stylos, tee-shirts, porte-clefs, casquettes), publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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